Éditeur
Le service My Millésime est édité par Maxence GILLES, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, Bâtiment A2, Interphone 5, 54 route de Morières, 84000 Avignon, France.
SIREN 821 831 336 — SIRET 821 831 336 00028. Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro 821 831 336. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Maxence GILLES. Contact : contact@focus-on-pixel.com — 07 88 00 19 82.
Hébergement
L'application, sa base de données et ses sauvegardes sont hébergées par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (+370 645 03378). Les traitements sont réalisés dans l'Union européenne (France — Paris).
Les courriels transactionnels (invitation, réinitialisation de mot de passe) sont acheminés par Brevo — Sendinblue SAS, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France.
Propriété intellectuelle
My Millésime, son code source, son interface, ses illustrations et sa documentation sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur.
L'accès à l'application, à une démonstration ou à une instance privée ne confère aucun droit de reproduction, d'adaptation, de redistribution ou de mise à disposition de tiers. Les données saisies par les exploitations utilisatrices restent leur propriété.
Logiciels libres et données publiques
My Millésime s’appuie sur des logiciels libres, dont les licences demandent de reproduire les mentions de leurs auteurs.
La carte des parcelles utilise l’orthophotographie de l’IGN et le plan cadastral de la DGFiP, diffusés sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
Pour toute demande relative à vos données, contactez l'administrateur de votre domaine ou l'éditeur à contact@focus-on-pixel.com.
Contact
Pour un problème d'accès ou de compte, contactez d'abord l'administrateur de votre domaine.
Pour le support de la plateforme, une question contractuelle ou de facturation : contact@focus-on-pixel.com.